Droit de l'environnement

Ce cours propose aux étudiants une introduction du droit de l’environnement.

Après une évocation rapide des principales sources internationales, européennes et nationales du droit de l’environnement en France, il s’agit d’assurer une présentation des grands principes qui lui sont applicables, c'est-à-dire les principes de prévention, de précaution, du polleur-payeur et de participation.

Le cours permet d’aborder les principaux domaines couverts par le Code de l’environnement, à commencer par l’analyse du droit des milieux physiques (protection de l’eau et protection de l’air : lutte contre les changements climatiques, droit des pollutions et nuisances : droit des installations classées, politique d’élimination des déchets, pollutions chimiques et régime applicable aux OGM).

La protection de la nature est également abordée : espaces fragiles (littoral, montagne), espaces protégés (parcs nationaux, réserves naturelles…) et protection des espèces de faune et de flore.